Recherche et développement scientifique

Cette division comprend les activités de trois types de recherche et développement :

(1) la recherche fondamentale : travaux expérimentaux ou théoriques entrepris principalement en vue d'acquérir de nouvelles connaissances sur les fondements des phénomènes et des faits observables, sans envisager une application ou une utilisation particulière ;

(2) la recherche appliquée : travaux de recherche originaux entrepris en vue d'acquérir de nouvelles connaissances, dirigés principalement vers un but ou un objectif pratique déterminé ; et

(3) le développement expérimental : travaux systématiques, fondés sur les connaissances existantes obtenues par la recherche et/ou l'expérience pratique, visant à produire de nouveaux matériaux, produits et dispositifs, à mettre en place de nouveaux procédés, systèmes et services, ou à améliorer considérablement ceux qui existent déjà.

Les activités de recherche et de développement expérimental de cette division ne doivent pas être considérées comme des activités auxiliaires. Elles se subdivisent en deux catégories : les sciences naturelles et l'ingénierie ; les sciences sociales et humaines.

Cette division comprend également :

• la conception et la production de prototypes ayant pour objectif principal d'apporter de nouvelles améliorations, qu'elles soient ou non associées à leur production

Cette division ne comprend pas :

• les études de marché et les sondages d'opinion, voir 73.20