Activités des centres d’archives

Les activités d'archives comprennent les activités exercées par les services d'archives de tous types, en vue de constituer, de conserver et de classer des collections d'archives physiques ou numériques et de les communiquer au grand public ou à une catégorie particulière d'utilisateurs.

Cette classe comprend :

• les activités des archives publiques fournissant un service au grand public ou à une clientèle particulière (p. ex. étudiants, scientifiques, membres du personnel) ainsi que l'exploitation des archives de l'État
• les activités liées à l'acquisition ou à la collecte d'archives
• les activités liées à l'identification, à l'inventaire, à la description et au classement des archives
• les activités liées à la sûreté et à la maintenance des documents d'archives (contrôle de l'état sanitaire et des conditions climatiques, sûreté et sécurité, réhabilitation)
• les activités liées à la communication des archives au public sur place ou à distance
• la numérisation de documents d'archives pour les collections d'archives numériques

Cette classe comprend également :

• l'archivage de toutes sortes de documents (sous forme papier ou électronique)

Cette classe ne comprend pas :

• le commerce de détail de manuscrits, voir 47.69
• le stockage de fichiers de données, voir 63.10
• la numérisation de fichiers (liée à un traitement ultérieur des données), voir 63.10
• la numérisation de fichiers (sans aucune autre activité connexe), voir 82.10
• la conservation et la restauration du patrimoine culturel, voir 91.30