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93.12Niveau 4

Activités des clubs de sports

Note explicative

Cette classe comprend les activités des clubs sportifs qui, qu'il s'agisse de clubs professionnels, semi-professionnels ou amateurs, donnent à leurs membres la possibilité de pratiquer des activités sportives.

Les clubs sportifs sont généralement des entités sans but lucratif, mais leur inclusion dans le secteur du sport se justifie par la finalité prépondérante de l'activité exercée (en d'autres termes, la promotion de la pratique du sport). Les activités d'enseignement, d'entraînement, de vente d'espaces publicitaires et de fourniture de services de club-house sont, dans ce contexte, des activités accessoires qui peuvent avoir un poids prépondérant sur le plan économique, mais qui sont instrumentales par rapport à la finalité prépondérante de l'activité exercée et à sa perpétuation.

Cette classe comprend :

  • l'exploitation de clubs sportifs, p. ex. :
    • clubs de football
    • clubs de bowling
    • clubs de natation
    • clubs de golf
    • clubs de boxe
    • clubs de sports d'hiver
    • clubs d'échecs
    • clubs d'athlétisme
    • clubs de tir
    • clubs d'e-sport
    • clubs de jeux de cartes (p. ex. clubs de bridge)

Cette classe comprend également :

  • l'organisation et le déroulement d'événements sportifs de plein air ou en salle pour professionnels ou amateurs par des clubs sportifs
  • la fourniture de services de club-house par des clubs sportifs
  • l'entraînement sportif au sein des clubs sportifs

Cette classe ne comprend pas :

  • l'enseignement sportif dispensé par des enseignants/entraîneurs individuels, voir 85.51
  • l'exploitation d'installations sportives, voir 93.11
  • les activités des sportifs et athlètes indépendants, arbitres, juges, chronométreurs, etc., voir 93.19
  • les activités des participants indépendants à l'e-sport, voir 93.19
  • les activités des fédérations sportives, voir 93.19

Code parent

93.1Activités sportives

Codes enfants9