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94.910Niveau 5

Activités des organisations religieuses

Activities of religious organisations

Note explicative

Cette classe comprend :

  • les activités des organisations religieuses ou des personnes fournissant des services directement aux fidèles dans les églises, mosquées, temples, synagogues ou autres lieux
  • les activités des organisations fournissant des services de monastère et de couvent
  • les activités de retraite religieuse

Cette classe comprend également :

  • les services funéraires religieux

Cette classe ne comprend pas :

  • l'enseignement dispensé par les organisations religieuses, voir division 85
  • les activités de santé exercées par les organisations religieuses, voir division 86
  • les activités d'action sociale exercées par les organisations religieuses, voir divisions 87, 88

Code parent

94.91Activités des organisations religieuses