TRANSPORTS ET ENTREPOSAGE

Cette section comprend le transport de personnes ou de marchandises par chemin de fer, par conduite, par route, par voie d'eau ou par air. Elle comprend le transport de personnes quel qu'en soit le motif, qu'il soit personnel, professionnel ou récréatif, régulier ou non. La location d'équipements de transport avec conducteur ou opérateur ainsi que les activités de poste et de courrier sont classées dans cette section.

La section comprend également les activités associées (par exemple, l'exploitation d'installations terminales et de stationnement, la manutention du fret, l'entreposage et le stockage, tels que l'exploitation de silos, d'entrepôts de marchandises, de réservoirs de stockage). Les activités de transport classées dans les divisions 49, 50, 51 et 53 impliquent souvent des activités connexes (par exemple, l'emballage, les opérations de manutention de biens, la mise en caisse temporaire, l'échantillonnage et la pesée de biens) qui soutiennent uniquement les activités de transport. Ces activités de soutien ne doivent être classées dans la division 52 que si elles sont réalisées pour le compte de tiers.

Cette section comprend également :

• les services d'intermédiation qui mettent en relation les clients avec les prestataires de services de transport, à l'exception de la division 79

Cette section ne comprend pas :

• les grosses réparations, l'entretien ou la transformation d'équipements de transport, à l'exception des véhicules automobiles, voir 33.1
• la construction, l'entretien et la réparation de routes, de voies ferrées, de ports, d'aérodromes, voir la division 42
• la location d'équipements de transport sans conducteur ni opérateur, voir 77.1, 77.3
• les activités de transport faisant partie intégrante d'installations récréatives (p. ex. dans les parcs à thème), voir 93.2
• l'entretien et la réparation de véhicules automobiles, voir 95.31
• l'entretien et la réparation de motocycles, voir 95.32