11.010Niveau 5
Fabrication de boissons distillées, par distillation, rectification et mélange
Distilling, rectifying and blending of spirits
Note explicative
Cette classe comprend :
- la fabrication de boissons alcoolisées distillées propres à la consommation : whisky, brandy, gin, liqueurs, etc.
- la fabrication de boissons mélangées à des boissons alcoolisées distillées
- l'assemblage de spiritueux distillés
- la production d'alcool neutre
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de boissons alcoolisées non distillées, voir 11.02 à 11.05
- la fabrication d'alcool éthylique de synthèse, voir 20.14
- la fabrication d'alcool éthylique à partir de matières fermentées, voir 20.14
- le simple embouteillage et étiquetage, voir 46.34 (s'il est effectué dans le cadre du commerce de gros) et 82.92 (s'il est effectué à façon ou sur une base contractuelle)