INDUSTRIE MANUFACTURIÈRE

Cette section comprend la transformation physique, mécanique, chimique ou biologique de matières, de substances ou de composants en nouveaux produits, bien que cela ne puisse être utilisé comme le seul critère universel pour définir l'industrie manufacturière (voir la remarque sur le traitement des déchets ci-dessous). Les matières, substances ou composants qui font l'objet d'une transformation sont soit des matières premières, soit des produits de l'agriculture, de la sylviculture, de la pêche, des industries extractives, ainsi que des produits d'autres activités manufacturières. La modification, la rénovation ou la reconstruction substantielle de biens est généralement considérée comme relevant de l'industrie manufacturière.

Le produit d'un processus de fabrication peut être fini, en ce sens qu'il est prêt à être utilisé ou consommé, ou semi-fini, en ce sens qu'il doit devenir un intrant pour une fabrication ultérieure. Par exemple, le produit du raffinage de l'alumine est l'intrant utilisé dans la production primaire d'aluminium ; l'aluminium primaire est l'intrant du tréfilage de l'aluminium ; le fil d'aluminium est l'intrant pour la fabrication de produits en fils métalliques.

La fabrication de composants et de pièces spécialisés de machines et d'équipements, ainsi que d'accessoires et d'éléments s'y rapportant, est, en règle générale, classée dans la même classe que la fabrication des machines et équipements auxquels ces pièces et accessoires sont destinés. La fabrication de composants et de pièces non spécialisés de machines et d'équipements (par exemple, moteurs, pistons, moteurs électriques, ensembles électriques, soupapes, engrenages, roulements à rouleaux) est classée dans la classe appropriée de l'industrie manufacturière, sans tenir compte des machines et équipements dans lesquels ces éléments peuvent être incorporés.

La fabrication de composants et d'accessoires spécialisés par moulage ou extrusion de matières plastiques est généralement incluse dans le groupe 22.2.

L'assemblage des composants de produits manufacturés est considéré comme relevant de l'industrie manufacturière. Cela comprend l'assemblage de produits manufacturés à partir de composants produits par l'unité elle-même ou achetés.

La récupération des déchets, autrement dit le traitement des déchets en matières premières secondaires*, est classée dans le groupe 38.2. Bien que cela puisse impliquer des transformations physiques, mécaniques, biologiques ou chimiques, cela n'est pas considéré comme faisant partie des activités manufacturières. L'objectif principal de ces activités est considéré comme étant le traitement des déchets et elles sont donc classées dans la section E. Toutefois, la fabrication de nouveaux produits à partir de matières premières secondaires est classée dans l'industrie manufacturière, même si ces processus utilisent des déchets comme intrant (par exemple, la production d'argent à partir de déchets de films photographiques est considérée comme un processus de fabrication).

L'entretien et la réparation spécialisés de machines et d'équipements industriels, commerciaux et similaires sont, en général, classés dans la division 33. Toutefois, la réparation et l'entretien d'ordinateurs, de biens personnels et domestiques, de véhicules automobiles et de motocycles sont classés dans la division 95.

L'installation de machines et d'équipements, lorsqu'elle est réalisée en tant qu'activité spécialisée, est classée dans la classe 33.20.

L'entretien, la réparation et l'installation d'équipements qui font partie intégrante de bâtiments ou de structures similaires (par exemple, l'entretien, la réparation et l'installation d'escaliers mécaniques ou de systèmes de climatisation) sont classés dans la construction, à la section F, s'ils sont réalisés sur le chantier de construction.

Cette section contient également les activités des producteurs de biens sans usine (FGP) dans l'industrie manufacturière (voir les lignes directrices introductives, paragraphe xx).

En règle générale, les activités de la section de l'industrie manufacturière impliquent la transformation de matières en produits neufs, reconstruits et refabriqués. Leur produit est un produit neuf. À titre de clarification, les activités suivantes sont considérées comme relevant de l'industrie manufacturière dans la NACE :

• le traitement du poisson frais (décorticage des huîtres, filetage du poisson), non effectué à bord d'un bateau de pêche, voir 10.20
• la pasteurisation et la mise en bouteille du lait, voir 10.51
• la transformation du cuir, voir 15.11
• le traitement de préservation du bois, voir 16.12
• l'imprimerie et les activités connexes, à l'exclusion des produits édités, voir 18.1
• le rechapage de pneumatiques, voir 22.11
• la production de béton prêt à l'emploi, voir 23.63
• la galvanisation, l'électrodéposition, le placage, etc., et autres revêtements métalliques ou non métalliques des métaux, voir 25.51
• le traitement thermique des métaux, voir 25.52
• le rechargement de cartouches d'encre, voir 26.20
• le rechargement ou la recharge d'extincteurs, voir 28.29
• la reconstruction ou la refabrication de machines (p. ex. moteurs d'automobiles), voir 29.10
• l'assemblage fourni par un vendeur ou le mélange de plusieurs produits destinés à la vente. Si l'assemblage est fourni par un sous-traitant, cette activité doit être classée dans l'industrie manufacturière.

À l'inverse, certaines activités, bien qu'elles impliquent parfois des processus de transformation, sont classées dans d'autres sections de la NACE ; autrement dit, elles ne sont pas considérées comme relevant de l'industrie manufacturière. Elles comprennent :

• l'exploitation forestière, classée dans la section A
• la valorisation des produits agricoles, classée dans la section A
• la préparation de plats destinés à la consommation immédiate sur place, classée dans la division 56
• la valorisation des minerais et autres minéraux, classée dans la section B
• la production de combustibles gazeux pour l'approvisionnement en énergie par un réseau permanent, classée dans la section D
• la production de compost à partir de déchets organiques, classée dans la section E
• l'assemblage fourni dans le cadre d'une livraison ou par un vendeur ; toutefois, si l'assemblage est l'activité principale fournie par un sous-traitant, il est classé dans l'industrie manufacturière
• les activités de fractionnement en vrac et de redistribution en lots plus petits, y compris le conditionnement, le reconditionnement ou la mise en bouteille de produits (p. ex. spiritueux ou produits chimiques) ; le triage et la revente de ferraille ; le mélange de peintures à la demande du client ; la découpe de métaux à la demande du client ; le traitement n'aboutissant pas à un bien différent, classés dans la section G
• l'édition et les activités combinées d'édition et d'imprimerie, classées dans la section J

Note : * les matières premières secondaires sont des matières et des produits qui peuvent être utilisés comme matières premières par simple réemploi, ou via le recyclage et la récupération.