28.29Niveau 4

Fabrication de machines diverses d’usage général

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Note explicative

Cette classe comprend :

la fabrication d'appareils de pesage (autres que les balances sensibles de laboratoire), y compris les machines à compter ou à contrôler fonctionnant par pesée (p. ex. balances ménagères et de magasin, bascules à plateau, bascules à pesée continue, ponts-bascules, appareils de pesage)
la fabrication de machines et appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides (p. ex. pour l'huile, le carburant)
la fabrication d'équipements pour projeter, disperser ou pulvériser des liquides ou des poudres :
- pistolets pulvérisateurs, extincteurs, machines de sablage, machines de nettoyage à la vapeur, etc.
la fabrication de machines d'emballage et de conditionnement :
- machines à remplir, à fermer, à sceller, à capsuler ou à étiqueter, etc.
la fabrication de machines de nettoyage (y compris les lave-vaisselle) à usage non domestique
la fabrication de machines pour le nettoyage ou le séchage des bouteilles et pour la gazéification des boissons
la fabrication d'installations de distillation ou de rectification pour les raffineries de pétrole, les industries chimiques, les industries des boissons, etc.
la fabrication de générateurs de gaz
la fabrication de calandres ou d'autres machines à laminer et de leurs cylindres (à l'exception de celles pour le métal et le verre)
la fabrication de centrifugeuses, y compris les essoreuses centrifuges (à l'exception des écrémeuses, des sèche-linge/sèche-linge à tambour et des centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires)
la fabrication de joints d'étanchéité et joints similaires en feuilles de métal combinées à d'autres matériaux ou en plusieurs couches de métal
la fabrication de distributeurs automatiques de marchandises
la fabrication de niveaux, mètres rubans et outils à main similaires, outils de précision de mécanicien (à l'exception des outils optiques)
la fabrication de machines et appareils de soudage non électriques
la fabrication de tours de refroidissement et dispositifs similaires pour le refroidissement direct par recirculation d'eau

Cette classe ne comprend pas :

la fabrication de joints d'étanchéité en caoutchouc vulcanisé, voir 22.12
la fabrication de balances sensibles (du type de laboratoire), voir 26.51
la fabrication d'équipements frigorifiques ou de congélation domestiques, voir 27.51
la fabrication de ventilateurs domestiques, voir 27.51
la fabrication d'équipements de soudage électrique, voir 27.90
la fabrication d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ou l'horticulture, voir 28.30
la fabrication de machines à laminer le métal ou le verre et de leurs cylindres, voir 28.91, 28.99
la fabrication de séchoirs pour produits agricoles, voir 28.93
la fabrication de machines pour la filtration ou l'épuration des aliments et des boissons, voir 28.93
la fabrication d'écrémeuses, voir 28.93
la fabrication de sèche-linge/sèche-linge à tambour à usage commercial, voir 28.94
la fabrication de machines d'impression pour l'impression des matières textiles, voir 28.94
la fabrication de centrifugeuses du type utilisé dans les laboratoires, voir 32.50

Code parent

28.2Fabrication d’autres machines d’usage général

Codes enfants7

28.291Fabrication d'équipements d'emballage 28.292Fabrication d'appareils de pesage 28.293Fabrication d'appareils de projection, y compris les extincteurs 28.294Fabrication de machines automatiques de vente de produits 28.295Fabrication d'appareils de filtrage 28.296Fabrication de nettoyeurs à haute pression, de matériel industriel de nettoyage au sable et similaires 28.299Fabrication d'autres machines et appareils d'usage général n.c.a.