Fabrication de machines agricoles et forestières

Cette classe comprend :

• la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
• la fabrication de tracteurs à chenilles
• la fabrication de motoculteurs (à conducteur à pied)
• la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
• la fabrication de remorques ou semi-remorques à chargement ou déchargement automatique à usage agricole
• la fabrication de machines agricoles pour la préparation ou le travail du sol, p. ex. :
  • charrues, herses, épandeurs de fumier, semoirs, distributeurs d'engrais, etc.
• la fabrication de machines de récolte ou de battage, p. ex. :
  • moissonneuses, batteuses, trieuses, etc.
• la fabrication de machines à traire
• la fabrication d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ou l'horticulture
• la fabrication de machines agricoles diverses, p. ex. :
  • machines pour l'aviculture, matériel apicole, matériel pour la préparation des aliments pour animaux, etc.
  • machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.
• la fabrication de machines pour l'agriculture verticale

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication d'outils à main non mécaniques, du type utilisé dans l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, voir 25.63
• la fabrication de convoyeurs à usage agricole, voir 28.22
• la fabrication d'outils à main mécaniques, voir 28.24
• la fabrication de machines de terrassement, voir 28.92
• la fabrication d'écrémeuses, voir 28.93
• la fabrication de machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage des semences, grains ou légumineuses séchées, voir 28.93
• la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques, voir 29.10
• la fabrication de remorques ou semi-remorques à usage autre qu'agricole, voir 29.20