28.300Niveau 5

Fabrication de machines agricoles et forestières

Manufacture of agricultural and forestry machinery

Note explicative

Cette classe comprend :

la fabrication de tracteurs agricoles et forestiers
la fabrication de tracteurs à chenilles
la fabrication de motoculteurs (à conducteur à pied)
la fabrication de faucheuses, y compris les tondeuses à gazon
la fabrication de remorques ou semi-remorques à chargement ou déchargement automatique à usage agricole
la fabrication de machines agricoles pour la préparation ou le travail du sol, p. ex. :
- charrues, herses, épandeurs de fumier, semoirs, distributeurs d'engrais, etc.
la fabrication de machines de récolte ou de battage, p. ex. :
- moissonneuses, batteuses, trieuses, etc.
la fabrication de machines à traire
la fabrication d'appareils de pulvérisation pour l'agriculture ou l'horticulture
la fabrication de machines agricoles diverses, p. ex. :
- machines pour l'aviculture, matériel apicole, matériel pour la préparation des aliments pour animaux, etc.
- machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage des œufs, des fruits, etc.
la fabrication de machines pour l'agriculture verticale

Cette classe ne comprend pas :

la fabrication d'outils à main non mécaniques, du type utilisé dans l'agriculture, l'horticulture ou la sylviculture, voir 25.63
la fabrication de convoyeurs à usage agricole, voir 28.22
la fabrication d'outils à main mécaniques, voir 28.24
la fabrication de machines de terrassement, voir 28.92
la fabrication d'écrémeuses, voir 28.93
la fabrication de machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage des semences, grains ou légumineuses séchées, voir 28.93
la fabrication de tracteurs routiers pour semi-remorques, voir 29.10
la fabrication de remorques ou semi-remorques à usage autre qu'agricole, voir 29.20