Fabrication d’instruments et de fournitures à usage médical et dentaire

Cette classe comprend la fabrication d'appareils de laboratoire, d'instruments chirurgicaux et médicaux, d'appareils et de fournitures chirurgicaux, de matériel et de fournitures dentaires, d'articles d'orthodontie, de prothèses dentaires et d'appareils orthodontiques. Est également incluse la fabrication de mobilier médical, dentaire et similaire lorsque les fonctions spécifiques supplémentaires déterminent la destination du produit (par exemple, les fauteuils de dentiste à fonctions hydrauliques intégrées).

Cette classe comprend :

• la fabrication de champs opératoires et de fils/tissus stériles
• la fabrication de matériaux d'obturation et de ciments dentaires (à l'exception des adhésifs pour prothèses dentaires), de cire dentaire et d'autres préparations à base de plâtre dentaire
• la fabrication de ciments pour la reconstruction osseuse
• la fabrication de fours pour laboratoires dentaires
• la fabrication de machines de nettoyage par ultrasons pour laboratoires
• la fabrication de stérilisateurs médicaux, chirurgicaux ou de laboratoire
• la fabrication de centrifugeuses de type laboratoire
• la fabrication de mobilier médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, p. ex. :
  • tables d'opération
  • tables d'examen
  • lits d'hôpital à mécanismes
  • fauteuils de dentiste
• la fabrication d'articles spécialement conçus pour être utilisés exclusivement dans les implants en médecine, chirurgie, art dentaire ou sciences vétérinaires (p. ex. plaques restant en permanence dans le corps (p. ex. pour remplacer une partie ou la totalité d'un os))
• la fabrication de seringues, aiguilles, cathéters, canules, etc.
• la fabrication d'instruments et d'appareils dentaires
• la fabrication de dents artificielles et d'appareillages dentaires
• la fabrication de dispositifs orthopédiques et prothétiques
• la fabrication d'yeux en verre
• la fabrication de thermomètres médicaux
• la fabrication d'articles d'ophtalmologie, de lunettes, de lunettes de soleil, de verres taillés sur ordonnance, de lentilles de contact, de lunettes de protection
• la fabrication de chaussures orthopédiques sur mesure et de semelles spéciales pour la correction d'affections orthopédiques
• la fabrication de masques de protection individuelle (p. ex. FFP2, FFP3, masques chirurgicaux)

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de chaussures spéciales fabriquées en série soutenant la voûte plantaire, voir 15.20
• la fabrication de pâtes et poudres adhésives pour prothèses dentaires, voir 20.42
• la fabrication de ouate, de gaze, de bandages et d'articles similaires (p. ex. pansements, sparadraps, cataplasmes, imprégnés ou enduits de substances pharmaceutiques), voir 21.20
• la fabrication d'appareils électromédicaux et d'électrothérapie, voir 26.60
• la fabrication d'appareils auditifs, voir 26.60
• la fabrication de fauteuils roulants, voir 30.92
• le commerce de détail de lunettes correctrices, de verres et de lunettes de soleil, voir 47.74