Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides

Cette classe comprend :

• la fabrication de bicyclettes non motorisées et d'autres cycles, y compris les tricycles (de livraison), les tandems, les bicyclettes et tricycles pour enfants
• la fabrication de pièces et accessoires de bicyclettes (p. ex. cadres, fourches, jantes et rayons de roues, moyeux, freins, selles, pédales, pédaliers et dérailleurs)
• la fabrication de bicyclettes à moteur électrique auxiliaire
• la fabrication de voitures pour personnes handicapées avec ou sans moteur
• la fabrication de pièces et accessoires de voitures pour personnes handicapées
• la fabrication de transporteurs personnels (p. ex. skateboards et trottinettes électriques)
• la fabrication de landaus et de leurs pièces

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de pneumatiques et de chambres à air en caoutchouc, du type utilisé pour les bicyclettes, voir 22.11
• la fabrication de jouets à roues conçus pour être montés, y compris les bicyclettes et tricycles en plastique, voir 32.40