Production d’autres boissons fermentées non distillées

Cette classe comprend :

• la fabrication de vin aromatisé de raisins frais, additionné de substances aromatiques (p. ex. le vermouth)

Cette classe ne comprend pas :

• le simple embouteillage et étiquetage, voir 46.34 (s'il est effectué dans le cadre du commerce de gros) et 82.92 (s'il est effectué à façon ou sur une base contractuelle)