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13.300Niveau 5

Ennoblissement textile

Finishing of textiles

Note explicative

Cette classe comprend l'ennoblissement de textiles et d'articles d'habillement, c'est-à-dire le blanchiment, la teinture, l'apprêt et les activités similaires.

Cette classe comprend :

  • le blanchiment et la teinture de fibres textiles, de fils, de tissus et d'articles textiles, y compris les articles d'habillement
  • l'apprêt, le séchage, le vaporisage, le rétrécissement, le reprisage, la sanforisation et le mercerisage de textiles et d'articles textiles, y compris les articles d'habillement

Cette classe comprend également :

  • le blanchiment de jeans
  • le plissage et les travaux similaires sur les textiles
  • l'imperméabilisation, l'enduction, le caoutchoutage ou l'imprégnation de vêtements achetés
  • l'impression de tissus en tant qu'étape intermédiaire de la fabrication de textiles

Cette classe ne comprend pas :

  • l'impression, y compris la sérigraphie, sur des textiles et des articles d'habillement, qui ne constitue pas une étape intermédiaire de la fabrication de textiles, voir 18.12
  • la gravure au laser sur des textiles, voir 18.12
  • la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc lorsque le caoutchouc en est le constituant principal, voir 22.12

Code parent

13.30Ennoblissement textile

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