Fabrication de combustibles solides à partir de biomasse végétale

Cette classe comprend :

• la fabrication de briquettes, bûches de chauffage et pellets à partir de sciure, de déchets et débris de bois, de paille ou d'autre biomasse végétale agglomérés

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication d'aliments pour animaux à partir de déchets de soja, voir 10.9
• le tranchage, le déroulage ou le déchiquetage de grumes, voir 16.11
• la fabrication de briquettes de tourbe, voir 19.20