Fabrication de papier et de carton

Cette classe comprend :

• la fabrication de papier et de carton destinés à une transformation industrielle ultérieure

Cette classe comprend également :

• la transformation ultérieure du papier et du carton :
  • la coloration, le couchage, le recouvrement et l'imprégnation du papier et du carton
  • la fabrication de papier crêpé ou plissé
  • la fabrication de stratifiés et de feuilles, s'ils sont contrecollés avec du papier ou du carton
• la fabrication de papier fait main
• la fabrication de papier journal et d'autre papier d'impression ou d'écriture
• la fabrication de ouate de cellulose et de nappes de fibres de cellulose
• la fabrication de papier carbone ou de papier stencil en rouleaux ou en grandes feuilles

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de papier et de carton ondulés, voir 17.21
• la fabrication d'articles en papier, carton ou pâte ayant subi une transformation ultérieure, voir 17.22 à 17.25
• l'impression et les activités de services liées à l'impression, voir 18.1
• la fabrication de papier abrasif, voir 23.91
• l'édition de livres, de journaux et les autres activités d'édition, à l'exception de l'édition de logiciels, voir 58.1
• la fabrication de papier couché ou imprégné dont le couchage ou l'imprégnation constitue l'ingrédient principal, voir la classe dans laquelle est classée la fabrication du couchage ou de l'imprégnation