Autres activités d’imprimerie

Cette classe comprend :

• l'impression de magazines et d'autres périodiques paraissant moins de quatre fois par semaine
• l'impression de livres et de brochures, de musique et de manuscrits musicaux, de cartes géographiques, d'atlas, d'affiches, de catalogues publicitaires, de prospectus et d'autres imprimés publicitaires, de timbres-poste, de timbres fiscaux, de titres, de chèques et d'autres papiers de sécurité, de cartes à puce, d'albums, d'agendas, de calendriers et d'autres imprimés commerciaux, de sous-bocks, de papeterie personnalisée et d'autres imprimés par typographie, offset, héliogravure, flexographie, sérigraphie et d'autres presses à imprimer, duplicateurs, imprimantes informatiques, machines à gaufrer, etc., y compris l'impression rapide directement sur textiles, plastique, verre, métal, bois et céramique
• l'impression numérique
• la sérigraphie sur textiles et vêtements
• la photocopie de documents
• l'impression décorative, p. ex. l'impression de papiers cadeaux, papiers peints, matériaux pour transfert
• l'impression grand format, p. ex. l'impression de drapeaux, banderoles, roll-ups, affiches

Le matériau imprimé est généralement protégé par le droit d'auteur.

Cette classe couvre exclusivement les activités de services d'impression, et non des biens.

Cette classe comprend également :

• l'impression sur étiquettes ou tickets (par exemple, impression lithographique, héliogravure, flexographie, impression d'enseignes)
• la gravure au laser sur textiles
• les activités d'impression de photographies

Cette classe ne comprend pas :

• l'impression de tissus en tant que processus intermédiaire de la fabrication de textiles, voir 13.30
• la fabrication d'articles de papeterie (p. ex. cahiers, classeurs, registres, livres comptables, formulaires commerciaux), lorsque l'information imprimée n'est pas la caractéristique principale, voir 17.23
• l'édition d'imprimés, voir 58.1
• les activités de conception publicitaire, voir 73.11
• l'exploitation de photocopieuses en libre-service, voir 82.10
• la gravure sur métal, verre, bois, etc., voir la classe correspondante selon le matériau utilisé