Fabrication de verre plat

Cette classe comprend :

• la fabrication de verre plat (p. ex. coulé, laminé, étiré ou soufflé), de verre en feuilles doucis ou polis en surface et de feuilles de verre flotté, opacifiés, plaqués ou comportant une couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, y compris le verre plat armé, coloré dans la masse ou teinté

Cette classe comprend également :

• le façonnage et la transformation effectués dans le cadre du processus de fabrication

Cette classe ne comprend pas :

• le façonnage et la transformation de feuilles de verre plat (p. ex. cintrage, gravure, feuilletage, trempe), voir 23.12