27.40Niveau 4
Fabrication d’appareils d’éclairage
Note explicative
Cette classe comprend la fabrication d'ampoules et de tubes électriques, ainsi que de leurs parties et composants (sauf les ébauches en verre pour ampoules électriques), d'appareils d'éclairage électrique et d'autres appareils, et de composants d'appareils d'éclairage (sauf l'appareillage de connexion conducteur).
Cette classe comprend :
- la fabrication de lampes, d'appareils et d'ampoules (p. ex. à décharge, à incandescence, fluorescents, à ultraviolets, à infrarouge, à diode électroluminescente (LED))
- la fabrication d'appareils d'éclairage de plafond ou mural (p. ex. lustres)
- la fabrication de lampes de table ou sur pied (c.-à-d. appareils d'éclairage)
- la fabrication de guirlandes lumineuses
- la fabrication de bûches électriques pour cheminée
- la fabrication de lampes de poche
- la fabrication de lampes électriques anti-insectes
- la fabrication de lanternes (p. ex. au carbure, électriques, au gaz, à l'essence, au kérosène)
- la fabrication de projecteurs
- la fabrication d'appareils d'éclairage public (sauf les signaux de circulation)
- la fabrication d'équipements d'éclairage pour matériel de transport (p. ex. pour véhicules automobiles, aéronefs, bateaux)
- la fabrication d'équipements d'éclairage solaire
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'articles en verre et de parties en verre pour appareils d'éclairage, voir 23.15
- la fabrication de diodes électroluminescentes (LED), voir 26.11
- la fabrication d'appareillage de connexion conducteur et non conducteur pour appareils d'éclairage, voir 27.33
- la fabrication de ventilateurs de plafond ou de salle de bain avec appareils d'éclairage intégrés, voir 27.51
- la fabrication d'équipements de signalisation électrique (p. ex. feux de circulation et équipements de signalisation pour piétons), voir 27.90
- la fabrication d'enseignes électriques, voir 27.90