Activités d’édition

Cette division comprend l'édition de livres, de brochures, de dépliants, de dictionnaires, d'encyclopédies, d'atlas, de cartes et de plans ; l'édition de journaux, de revues et de périodiques ; l'édition d'annuaires et de fichiers d'adresses, et d'autres activités d'édition (y compris l'édition de logiciels).

L'édition comprend l'acquisition de droits d'auteur sur des contenus (produits d'information) et la mise à disposition de ces contenus au grand public en assurant (ou en organisant) la reproduction et la distribution de ces contenus sous diverses formes. Les éditeurs peuvent concéder à des tiers des droits de distribution de leurs contenus, ou ils peuvent éditer et distribuer des contenus qu'ils créent ou possèdent. Toutes les formes envisageables d'édition (imprimée, numérique, analogique ou sous toute autre forme) et les activités d'autoédition sont comprises dans cette division, à l'exception de l'édition de films cinématographiques et de musique.

Cette division couvre la diffusion en continu de contenus (par exemple, de logiciels et de livres) par les éditeurs de contenus.

Cette division ne comprend pas la production de films cinématographiques, de vidéos et de longs métrages, l'édition de musique et la production d'enregistrements originaux (sonores), voir la division 59.

Sont également exclus l'obtention auprès des éditeurs de droits de diffusion et de distribution de contenus (voir la division 60), les activités de programmation informatique (voir la division 62), l'impression (voir le groupe 18.1) et la reproduction en masse de supports enregistrés (voir la classe 18.20).