Reproduction d’enregistrements

Cette classe comprend :

• la reproduction à partir de matrices de disques phonographiques, de disques compacts et de bandes de musique, ou d'autres enregistrements sonores
• la reproduction à partir de matrices de disques, de disques compacts et de bandes de films cinématographiques, et d'autres enregistrements vidéo
• la reproduction à partir de matrices de logiciels et de données sur disques et bandes

Cette classe ne comprend pas :

• la reproduction d'imprimés, voir 18.11, 18.12
• l'édition de logiciels, voir 58.2
• la production et la distribution de films cinématographiques, de bandes vidéo et de films sur disques ou supports similaires, voir 59.11, 59.12, 59.13
• la reproduction de films cinématographiques destinés à la distribution en salle, voir 59.12
• la production de matrices pour disques ou matériel audio, voir 59.20