Activités hospitalières

Cette classe comprend les activités pour la santé humaine, exercées par les hôpitaux légalement reconnus pour traiter des patients.

Cette classe comprend :

• la fourniture, à court ou à long terme, de services médicaux, diagnostiques et de traitement, y compris des services médicaux, infirmiers et autres services de santé destinés aux patients hospitalisés, ainsi que les services d'hébergement spécialisés requis par les patients hospitalisés, tels que fournis par les hôpitaux généraux et les hôpitaux spécialisés (p. ex. les hôpitaux communautaires et régionaux, les hôpitaux d'organisations sans but lucratif, les hôpitaux universitaires, les hôpitaux militaires et pénitentiaires)

Les activités sont principalement destinées aux patients hospitalisés, sont exercées sous la supervision directe de médecins et comprennent :

• les activités du personnel médical et paramédical
• les activités des installations de laboratoire et techniques, y compris les activités de radiologie et d'anesthésiologie
• les activités des services d'urgence
• la fourniture de services de salle d'opération, de services de pharmacie, de restauration et d'autres services hospitaliers
• les activités des centres de planning familial fournissant un traitement médical (p. ex. stérilisation, interruption de grossesse), avec hébergement

Cette classe comprend également :

• les activités des hôpitaux de santé mentale ou psychiatriques, fournissant des traitements diagnostiques et médicaux

Cette classe ne comprend pas :

• les essais et l'inspection en laboratoire de tous types de matériaux et de produits, à l'exception des analyses de laboratoire médical, voir 71.20
• les activités vétérinaires, voir 75.00
• les activités de santé pour le personnel militaire sur le terrain, voir 84.22
• les services de consultants privés aux patients hospitalisés, voir 86.2
• les activités de pratique dentaire de nature générale ou spécialisée (p. ex. dentisterie, endodontie et dentisterie pédiatrique) ; la pathologie buccale, les activités d'orthodontie, voir 86.23
• les services d'imagerie diagnostique et les activités de laboratoire médical ne faisant pas partie des activités hospitalières, voir 86.91
• le transport de patients en ambulance, voir 86.92