Fabrication d'autres textiles techniques et industriels

Cette classe comprend :

• la fabrication de rubanerie, y compris les tissus constitués de fils de chaîne sans trame assemblés par un adhésif
• la fabrication d'étiquettes, d'écussons, etc.
• la fabrication d'articles de passementerie ornementale : tresses, glands, pompons, etc.
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de matières plastiques
• la fabrication de filés métalliques, de fils et cordes de caoutchouc recouverts de matières textiles, de fils textiles recouverts, imprégnés, enduits ou gainés de caoutchouc ou de matières plastiques
• la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques en fils synthétiques ou artificiels à haute ténacité
• la fabrication d'autres tissus traités ou enduits (p. ex. bougran et tissus similaires raidis, tissus enduits de gomme ou de matières amylacées)
• la fabrication d'articles textiles divers (p. ex. mèches textiles, manchons à incandescence, tissus tubulaires à gaz)
• la fabrication de tissu pour manchons, de tuyaux souples, de courroies de transmission ou de transport (renforcées ou non de métal ou d'autre matière), de gazes et toiles à bluter, de toiles à filtrer
• la fabrication de garnitures pour automobiles
• la fabrication de toiles préparées pour la peinture artistique et de toiles à calquer
• la fabrication de bâches, tentes, matelas pneumatiques en matières textiles, voiles, parachutes, tissus pour stores et bannes, housses pour voitures, machines ou meubles

Cette classe comprend également :

• la fabrication de tissus en fibres de verre

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de langes et de couches pour bébés et d'articles similaires en matières textiles, voir 17.22
• la fabrication de textiles médicaux imprégnés ou recouverts de substances pharmaceutiques (p. ex. gazes, bandages), voir 21.20
• la fabrication de courroies de transmission ou de transport en tissu, imprégné, enduit, recouvert ou stratifié de caoutchouc, voir 22.12
• la fabrication de matelas pneumatiques en caoutchouc vulcanisé, voir 22.12
• la fabrication de plaques ou feuilles en caoutchouc ou plastique alvéolaire combinées à des textiles uniquement à des fins de renforcement, voir 22.12, 22.21
• la fabrication de toiles métalliques tissées, voir 25.93
• la fabrication de champs opératoires à usage unique en non-tissés utilisés lors d'interventions chirurgicales, voir 32.50