28.14Niveau 4
Fabrication d’autres articles de robinetterie
Note explicative
Cette classe comprend :
- la fabrication de robinets et de valves industriels, y compris les valves de régulation et les robinets d'admission
- la fabrication de robinets et de valves pour appareils sanitaires
- la fabrication de robinets et de valves de radiateurs de chauffage central
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de valves en caoutchouc vulcanisé non durci, en verre ou en matières céramiques, voir 22.12, 23.15 ou 23.44
- la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement de moteurs à combustion interne, voir 28.11
- la fabrication de valves pour la transmission hydraulique ou pneumatique et d'équipements de préparation de l'air destinés aux systèmes pneumatiques, voir 28.12