Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions, de véhicules automobiles et de cyclomoteurs

Cette classe comprend :

• la fabrication de moteurs à combustion interne à pistons, sauf les moteurs de propulsion pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
  • moteurs marins
  • moteurs ferroviaires
• la fabrication de parties destinées à un usage exclusif ou principal dans des moteurs à combustion interne (p. ex. pistons, segments de pistons, carburateurs et similaires, sauf pour véhicules automobiles)
• la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement de moteurs à combustion interne
• la fabrication de turbines et de leurs parties :
  • turbines à vapeur d'eau et autres turbines à vapeur
  • turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
  • éoliennes et moulins
  • turbines à gaz, sauf turboréacteurs ou turbopropulseurs pour la propulsion des aéronefs
• la fabrication de groupes turbine-chaudière
• la fabrication de groupes turbogénérateurs, constitués d'une turbine et d'un générateur montés ensemble
• la fabrication de moteurs pour applications industrielles
• la révision en usine de moteurs de navires et de bateaux

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de générateurs électriques (sauf les groupes turbogénérateurs), voir 27.11
• la fabrication de groupes électrogènes à moteur d'entraînement (sauf les groupes turbogénérateurs), voir 27.11
• la fabrication de parties de moteurs à combustion de véhicules automobiles, voir 29.10
• la fabrication de matériel et de composants électriques de moteurs à combustion interne à pistons pour véhicules automobiles, voir 29.3
• la fabrication de pistons, segments de pistons et carburateurs pour véhicules automobiles, voir 29.32
• la fabrication de moteurs à combustion interne à pistons pour aéronefs, voir 30.3
• la fabrication de moteurs d'aéronefs, de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 30.31, 30.32
• la fabrication de moteurs de propulsion pour motocycles, voir 30.91
• la fabrication de pistons, segments de pistons et carburateurs pour motocycles, voir 30.91