28.110Niveau 5

Fabrication de moteurs et turbines, à l’exception des moteurs d’avions, de véhicules automobiles et de cyclomoteurs

Manufacture of engines and turbines, except aircraft, vehicle and cycle engines

Note explicative

Cette classe comprend :

la fabrication de moteurs à combustion interne à pistons, sauf les moteurs de propulsion pour véhicules automobiles, aéronefs et motocycles :
- moteurs marins
- moteurs ferroviaires
la fabrication de parties destinées à un usage exclusif ou principal dans des moteurs à combustion interne (p. ex. pistons, segments de pistons, carburateurs et similaires, sauf pour véhicules automobiles)
la fabrication de soupapes d'admission et d'échappement de moteurs à combustion interne
la fabrication de turbines et de leurs parties :
- turbines à vapeur d'eau et autres turbines à vapeur
- turbines hydrauliques, roues hydrauliques et leurs régulateurs
- éoliennes et moulins
- turbines à gaz, sauf turboréacteurs ou turbopropulseurs pour la propulsion des aéronefs
la fabrication de groupes turbine-chaudière
la fabrication de groupes turbogénérateurs, constitués d'une turbine et d'un générateur montés ensemble
la fabrication de moteurs pour applications industrielles
la révision en usine de moteurs de navires et de bateaux

Cette classe ne comprend pas :

la fabrication de générateurs électriques (sauf les groupes turbogénérateurs), voir 27.11
la fabrication de groupes électrogènes à moteur d'entraînement (sauf les groupes turbogénérateurs), voir 27.11
la fabrication de parties de moteurs à combustion de véhicules automobiles, voir 29.10
la fabrication de matériel et de composants électriques de moteurs à combustion interne à pistons pour véhicules automobiles, voir 29.3
la fabrication de pistons, segments de pistons et carburateurs pour véhicules automobiles, voir 29.32
la fabrication de moteurs à combustion interne à pistons pour aéronefs, voir 30.3
la fabrication de moteurs d'aéronefs, de turboréacteurs et de turbopropulseurs, voir 30.31, 30.32
la fabrication de moteurs de propulsion pour motocycles, voir 30.91
la fabrication de pistons, segments de pistons et carburateurs pour motocycles, voir 30.91