Fabrication de motocycles

Cette classe comprend :

• la fabrication de motocycles et de cyclomoteurs
• la fabrication de moteurs pour motocycles
• la fabrication de side-cars pour motocycles
• la fabrication de pièces et accessoires pour motocycles (p. ex. freins, boîtes de vitesses, embrayages, roues, silencieux et tuyaux d'échappement, et leurs pièces)
• la fabrication de pistons, segments de pistons et carburateurs pour motocycles

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de pneumatiques en caoutchouc, du type utilisé pour les motocycles, voir 22.11
• la fabrication de bicyclettes, voir 30.92
• la fabrication de cycles à moteur électrique de propulsion, voir 30.92
• la fabrication de voitures pour personnes handicapées, voir 30.92
• la fabrication de transporteurs personnels (p. ex. skateboards et trottinettes électriques), voir 30.92