Construction de locomotives et d’autre matériel ferroviaire roulant

Cette classe comprend :

• la fabrication de locomotives ferroviaires électriques, diesel, à vapeur et autres
• la fabrication d'automotrices, de fourgons et de wagons automoteurs ferroviaires ou de tramway
• la fabrication de véhicules d'entretien ou de service ferroviaires ou de tramway
• la fabrication de matériel roulant ferroviaire ou de tramway, non automoteur, p. ex. :
  • voitures à voyageurs, fourgons à marchandises, wagons-citernes, fourgons et wagons à déchargement automatique, fourgons-ateliers, fourgons-grues, tenders
• la fabrication de pièces spécialisées de locomotives ferroviaires ou de tramway ou de matériel roulant, p. ex. :
  • bogies, essieux et roues, freins et pièces de freins ; crochets et dispositifs d'attelage, tampons et pièces de tampons ; amortisseurs ; châssis de wagons et de locomotives ; caisses ; soufflets d'intercirculation

Cette classe comprend également :

• la fabrication de locomotives de mine et de wagonnets de mine
• la fabrication d'équipements mécaniques et électromécaniques de signalisation, de sécurité et de contrôle du trafic (p. ex. pour les chemins de fer, les tramways, les voies navigables intérieures, les routes, les parcs de stationnement, les aérodromes)
• la fabrication de sièges de wagons de chemin de fer

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de rails non assemblés, voir 24.10
• la fabrication d'éléments de voie ferrée ou de tramway assemblés, voir 25.99
• la fabrication de moteurs électriques non destinés aux véhicules automobiles, voir 27.11
• la fabrication d'équipements électriques de signalisation, de sécurité ou de contrôle du trafic pour les chemins de fer ou les tramways, voir 27.90
• la fabrication de moteurs et de turbines, à l'exception des moteurs de véhicules automobiles, d'aéronefs et de motocycles, voir 28.11
• la fabrication de moteurs ferroviaires, voir 28.11