32.12Niveau 4

Fabrication d’articles de joaillerie et bijouterie

Note explicative

Cette classe comprend :

la production de perles travaillées
la production de pierres précieuses et semi-précieuses à l'état travaillé, y compris le travail des pierres de qualité industrielle et des pierres précieuses ou semi-précieuses synthétiques ou reconstituées
le travail des diamants
la fabrication d'articles de joaillerie en métaux précieux ou en métaux communs plaqués de métaux précieux, ou en pierres précieuses ou semi-précieuses, ou en combinaisons de métal précieux et de pierres précieuses ou semi-précieuses
la fabrication d'articles d'orfèvrerie en métaux précieux ou en métaux communs plaqués de métaux précieux, p. ex. :
- services de table, couverts, pièces creuses, articles de toilette, articles de bureau, articles à usage religieux
la fabrication d'articles techniques ou de laboratoire en métal précieux (à l'exception des instruments et de leurs pièces), p. ex. :
- creusets, spatules, anodes de galvanoplastie
la fabrication de bracelets de montres, de bracelets, de sangles de montres et d'étuis à cigarettes en métal précieux

Cette classe comprend également :

Cette classe ne comprend pas :

la fabrication de bracelets de montres non métalliques (p. ex. en tissu, en cuir, en plastique), voir 15.12
la fabrication de métaux communs plaqués d'argent, d'or ou de platine, non autrement travaillés, voir 24.41
la fabrication de statuettes et d'autres ornements en métal commun plaqué de métal précieux, voir 25.99
la fabrication de boîtiers de montres, en métal précieux ou non, voir 26.52
la fabrication de bracelets de montres en métal (non précieux), voir 32.13
la fabrication de bijouterie fantaisie, plaquée ou non de métal précieux, voir 32.13
la réparation de bijoux, voir 95.25