15.12Niveau 4
Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières
Note explicative
Cette classe comprend :
- la fabrication d'articles de voyage, de sacs à main, de sacs à dos, etc., en cuir, en cuir reconstitué ou en toute autre matière mise en œuvre selon la même technologie que le cuir
- la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie pour tous les animaux
- la fabrication de bracelets de montre non métalliques (p. ex. en tissu, en cuir, en matière plastique)
- la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué (p. ex. courroies de transmission, garnitures)
- la fabrication de lacets de chaussures en cuir
- la fabrication de fouets et de cravaches
Cette classe comprend également :
- la fabrication de vêtements en cuir pour animaux
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de vêtements en cuir, voir 14.24
- la fabrication de gants et de chapeaux en cuir, voir 14.29
- la fabrication de chaussures, voir 15.20
- la fabrication de selles de bicyclette, voir 30.92
- la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux, voir 32.12
- la fabrication de bracelets de montre en métaux non précieux, voir 32.13
- la fabrication de ceintures de sécurité pour le travail en hauteur et d'autres ceintures à usage professionnel, voir 32.99