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15.12Niveau 4

Fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie, en toutes matières

Note explicative

Cette classe comprend :

  • la fabrication d'articles de voyage, de sacs à main, de sacs à dos, etc., en cuir, en cuir reconstitué ou en toute autre matière mise en œuvre selon la même technologie que le cuir
  • la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie pour tous les animaux
  • la fabrication de bracelets de montre non métalliques (p. ex. en tissu, en cuir, en matière plastique)
  • la fabrication d'articles divers en cuir ou en cuir reconstitué (p. ex. courroies de transmission, garnitures)
  • la fabrication de lacets de chaussures en cuir
  • la fabrication de fouets et de cravaches

Cette classe comprend également :

  • la fabrication de vêtements en cuir pour animaux

Cette classe ne comprend pas :

  • la fabrication de vêtements en cuir, voir 14.24
  • la fabrication de gants et de chapeaux en cuir, voir 14.29
  • la fabrication de chaussures, voir 15.20
  • la fabrication de selles de bicyclette, voir 30.92
  • la fabrication de bracelets de montre en métaux précieux, voir 32.12
  • la fabrication de bracelets de montre en métaux non précieux, voir 32.13
  • la fabrication de ceintures de sécurité pour le travail en hauteur et d'autres ceintures à usage professionnel, voir 32.99

Code parent

15.1Tannage, apprêt et teinture des cuirs et des fourrures; fabrication de bagages, de maroquinerie, sellerie et bourrellerie

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