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32.130Niveau 5

Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Manufacture of imitation jewellery and related articles

Retour au répertoireVoir sur la BCE (Banque-Carrefour des Entreprises)

Note explicative

Cette classe comprend :

  • la fabrication de bijoux fantaisie ou d'imitation, ne comportant pas de perles fines ou de culture, de pierres précieuses ou semi-précieuses ni (sauf en tant que placage ou comme constituant mineur) de métal précieux ou de métal plaqué de métal précieux, p. ex. :
    • bagues, bracelets, colliers, broches, boucles d'oreilles et petits objets/articles de parure personnelle similaires en métaux communs plaqués de métaux précieux
    • bijoux d'imitation contenant des pierres d'imitation (p. ex. gemmes d'imitation, diamants d'imitation et similaires)
  • la fabrication de bracelets de montre en métal (à l'exception du métal précieux)

Cette classe ne comprend pas :

  • la fabrication de bijoux en métaux précieux ou plaqués de métaux précieux, voir 32.12
  • la fabrication de bijoux contenant de véritables gemmes, voir 32.12
  • la fabrication de bracelets de montre en métal précieux, voir 32.12

Code parent

32.13Fabrication d’articles de bijouterie fantaisie et articles similaires

Codes enfants1

32.13001Fabrication de bijoux de fantaisie et art simil ni plaqués, ni doublés de métaux précieux; art de bijouterie contenant des pierres artific : pierres précieuses artific, diamants de synthèse, etc.