Autres hébergements

Cette classe comprend la fourniture d'hébergement temporaire dans des maisons, appartements, ainsi que des chambres individuelles ou partagées ou des dortoirs pour les étudiants, les travailleurs saisonniers et d'autres personnes.

Cette classe comprend l'hébergement dans :

• des maisons et des appartements meublés ou non meublés, pour une période inférieure à un an
• des dortoirs pour travailleurs
• des pensions
• des logements pour étudiants fournis pour moins d'un an à la fois
• des wagons-lits ferroviaires lorsqu'ils ne sont pas exploités par des compagnies ferroviaires

Cette classe ne comprend pas :

• l'exploitation de wagons-lits ferroviaires en tant qu'activité intégrée des compagnies ferroviaires, voir 49.11
• l'exploitation de navires de croisière, voir 50.10, 50.30
• les intermédiaires pour l'hébergement, voir 55.40
• toutes les formes d'hébergement pour une période d'un an ou plus, voir 68.20
• l'intermédiation ou la vente d'une combinaison d'hébergement, de voyage et de restauration, c'est-à-dire les agences de voyage et les voyagistes, voir 79.11, 79.12