ENSEIGNEMENT

Cette section comprend l'enseignement à tout niveau et pour toute profession. L'enseignement peut être oral ou écrit et peut être dispensé par radio, par télévision, par internet ou par correspondance.

Les activités d'enseignement sont celles qui comportent un programme éducatif, un cadre temporel et une certaine évaluation des connaissances acquises.

Cette section comprend l'enseignement initial formel à ses différents niveaux dispensé par des établissements du système scolaire ordinaire, conçu pour les élèves comme un parcours éducatif continu avant leur première entrée sur le marché du travail, ainsi que l'enseignement formel en dehors du système scolaire ordinaire dont le contenu des programmes et les qualifications sont équivalents à ceux de cet enseignement initial (éducation des adultes, programmes d'alphabétisation, etc.).

Sont également incluses les activités dispensées à leurs niveaux respectifs par les écoles et académies militaires, les écoles pénitentiaires, etc.

Cette section comprend la scolarité obligatoire et non obligatoire, ainsi que l'enseignement public et privé.

Pour chaque niveau d'enseignement, l'enseignement spécialisé pour les personnes handicapées physiques ou mentales est inclus.

Les groupes 85.1 à 85.4 tiennent compte des activités d'enseignement formel dispensées au titre de la classification internationale des programmes éducatifs (classification CITE-P 2011). La ventilation des catégories de cette section repose sur le niveau d'enseignement offert tel que défini par les niveaux de la CITE-P 2011*. Les activités des établissements d'enseignement dispensant des cours au niveau 0 de la CITE-P 2011 sont classées dans la classe 85.10, au niveau 1 de la CITE-P 2011 dans la classe 85.20, au niveau 2 catégorie 24 et au niveau 3 catégorie 34 de la CITE-P 2011 dans la classe 85.31, au niveau 2 catégorie 25 et au niveau 3 catégorie 35 de la CITE-P 2011 dans la classe 85.32, au niveau 4 de la CITE-P 2011 dans la classe 85.33 et aux niveaux 5 à 8 de la CITE-P 2011 dans le groupe 85.4.

Les établissements d'enseignement classés dans les groupes 85.2 à 85.4 sont habilités à certifier la réussite d'un programme éducatif, généralement sous la forme d'un document officiellement reconnu par les autorités éducatives nationales compétentes.

NOTE : * les correspondances entre les niveaux d'enseignement et le nom des qualifications en langue nationale sont disponibles ici https://europa.eu/!mDwYbG

Cette section repose également sur la distinction entre les programmes éducatifs formels et non formels établie par la classification européenne des activités d'apprentissage (CLA). Elle comprend donc aussi l'enseignement non formel principalement axé sur l'éducation sportive, artistique et récréative, ainsi que les activités de soutien à l'enseignement dans les groupes 85.5 et 85.6.

Cette section comprend également les activités d'enseignement exercées par des enseignants indépendants / à titre propre / individuels / autonomes (tuteurs, universitaires, instructeurs) ; ces activités doivent être classées dans le groupe 85.5.

Cette section comprend également les activités relatives à l'administration, à l'inspection, au fonctionnement ou au soutien des écoles et autres établissements dispensant un enseignement, ainsi que la coordination de programmes sportifs.

Cette section ne comprend pas :

• les activités de garderie d'enfants, voir 88.91