Traitement primaire des récoltes et traitement des semences

Cette classe comprend les activités post-récolte à façon ou sous contrat :

• la préparation des cultures pour les marchés primaires (p. ex. nettoyage, parage, calibrage ou désinfection)
• l'égrenage du coton
• la préparation des feuilles de tabac (p. ex. séchage au soleil)
• la préparation des fèves de cacao (p. ex. décorticage)
• le cirage des fruits
• le séchage des fruits, légumes, herbes, épices, plantes médicinales et tabac
• le tri, le nettoyage et la coupe des plantes médicinales
• le séchage des grains
• les activités post-récolte visant à améliorer la qualité de multiplication des semences (p. ex. par l'élimination des matières non semencières, des semences endommagées ou immatures, ou par la réduction de l'humidité des semences à un niveau sûr pour le stockage)
• le rouissage des plantes à fibres textiles végétales (telles que le jute, le lin ou la fibre de coco), non associé à la culture de plantes à fibres textiles végétales
• le mûrissage artificiel des fruits en tant que service (p. ex. mûrissage des bananes)

Cette classe comprend également :

• le séchage, le nettoyage, le calibrage et le traitement des semences jusqu'à leur commercialisation
• le traitement des semences génétiquement modifiées

Cette classe ne comprend pas :

• la préparation des produits agricoles par le producteur, voir les classes correspondantes des groupes 01.1, 01.2, 01.3
• la culture de semences, voir 01.1, 01.2
• la transformation des graines pour en extraire de l'huile, voir 10.41
• l'écôtage et le séchage complémentaire du tabac, voir 12.00
• les activités de commercialisation des commissionnaires et des associations coopératives, voir la division 46
• le commerce de gros de matières premières agricoles, voir 46.2
• la recherche visant à développer ou à modifier de nouvelles formes de semences, voir 72.10