Fabrication de boissons non alcoolisées et d’eaux embouteillées

Cette classe comprend la fabrication de boissons non alcoolisées (à l'exception de la bière et du vin non alcoolisés) :

• la production d'eaux minérales naturelles et d'autres eaux en bouteille
• la fabrication de boissons rafraîchissantes :
  • eaux aromatisées et/ou sucrées non alcoolisées : limonade, orangeade, cola, boissons aux fruits, eaux toniques, etc.
• la fabrication d'autres boissons non alcoolisées

Cette classe comprend également :

• la fabrication de boissons à base de nectars de fruits
• la production de substituts de lait d'origine végétale (p. ex. boissons à base de noix de coco, de riz, d'amande, de soja)

Cette classe ne comprend pas :

• la production de jus de fruits et de légumes, voir 10.32
• la production de concentrés à partir de fruits et légumes frais, voir 10.32
• la fabrication de boissons à base de lait, voir 10.51
• la fabrication de produits à base de café, de thé et de maté, voir 10.83
• la fabrication de boissons à base d'alcool, voir 11.01 à 11.05
• la fabrication de vin non alcoolisé, voir 11.02
• la fabrication de bière non alcoolisée, voir 11.05
• le simple embouteillage et étiquetage, voir 46.34 (s'il est effectué dans le cadre du commerce de gros) et 82.92 (s'il est effectué à façon ou sur une base contractuelle)