Tissage

Cette classe comprend le tissage de textiles. Celui-ci peut être réalisé à partir de matières premières variées, qu'il s'agisse de fibres neuves ou de matières textiles recyclées (par exemple la soie, le coton, la laine, les fibres végétales ou synthétiques ou le papier, les déchets textiles récupérés).

Cette classe comprend :

• la fabrication de tissus larges de type coton, de type laine cardée, de type laine peignée ou de type soie, y compris à partir de mélanges ou de fils artificiels ou synthétiques (polypropylène, etc.)
• la fabrication d'autres tissus larges, à partir de lin, de ramie, de chanvre, de jute, de fibres libériennes et de fils spéciaux
• la fabrication de tissus larges, à partir de matières premières secondaires

Cette classe comprend également :

• la fabrication de tissus à poils ou de chenille, de tissu éponge, de gaze, etc.
• la fabrication de tissus de fils d'aramide
• la fabrication de fausse fourrure par tissage

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication d'étoffes à mailles (tricotées ou crochetées), voir 13.91
• la fabrication de revêtements de sol textiles, voir 13.93
• la fabrication de non-tissés, voir 13.95
• la fabrication de rubanerie, voir 13.96
• la fabrication de bâches, de tentes, d'articles de camping en matières textiles, de voiles de planche à voile et de bateau, de stores, de housses pour voitures, machines ou meubles, de parachutes, voir 13.96
• la fabrication de tissus en fibres de verre, voir 13.96
• la fabrication de feutre, voir 13.99
• la fabrication de fibres de carbone et d'articles en fibres de carbone, à usage non électrique, voir 23.99