Fabrication d’autres articles en caoutchouc

Cette classe comprend :

• la fabrication d'autres produits en caoutchouc naturel ou synthétique, non vulcanisé, vulcanisé ou durci :
  • plaques, feuilles, bandes, baguettes et profilés en caoutchouc
  • tubes, tuyaux et boyaux
  • courroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc
  • articles d'hygiène en caoutchouc : préservatifs, tétines, bouillottes, etc.
  • vêtements en caoutchouc
  • fils et cordes en caoutchouc
  • fils et tissus caoutchoutés
  • anneaux, raccords et joints en caoutchouc
  • revêtements de rouleaux en caoutchouc
  • matelas pneumatiques en caoutchouc
  • ballons gonflables
• la fabrication de brosses en caoutchouc
• la fabrication de tuyaux de pipe en caoutchouc durci
• la fabrication de peignes, d'épingles à cheveux, de bigoudis et d'articles similaires en caoutchouc durci
• la fabrication de joints de dilatation en caoutchouc pour le secteur de la construction
• la fabrication de latex de caoutchouc cellulaire
• la fabrication de revêtements de sols en caoutchouc

Cette classe comprend également :

• la fabrication de matériaux de réparation en caoutchouc
• la fabrication de tissus imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés de caoutchouc
• la fabrication de matelas à eau en caoutchouc
• la fabrication de bonnets et de tabliers de bain en caoutchouc
• la fabrication de combinaisons isothermes et de combinaisons de plongée en caoutchouc
• la fabrication d'articles érotiques en caoutchouc
• la fabrication de vêtements en latex

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de nappes tramées pour pneumatiques, voir 13.96
• la fabrication de vêtements en tissus élastiques, voir 14.22, 14.29
• les semelles et autres parties de chaussures en caoutchouc, voir 15.20
• la fabrication de colles et d'adhésifs à base de caoutchouc, voir 20.59
• la fabrication de gommes de rechapage, voir 22.11
• la fabrication de radeaux et de bateaux gonflables, voir 30.11, 30.12, 30.13
• la fabrication de matelas en caoutchouc alvéolaire non recouvert, voir 31.00
• la fabrication d'articles de sport en caoutchouc (p. ex. piscines et pataugeoires), à l'exception des vêtements, voir 32.30
• la fabrication de jeux et de jouets en caoutchouc (y compris les pataugeoires pour enfants, les bateaux gonflables en caoutchouc pour enfants, les animaux gonflables en caoutchouc, les ballons, etc.), voir 32.40
• la récupération du caoutchouc, voir 38.21