31.00Niveau 4

Fabrication de meubles

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Note explicative

Cette classe comprend la fabrication de meubles en tout matériau, pour tout lieu et à des fins diverses. Elle comprend également la fabrication de pièces de meubles, à l'exception des feuilles et plaques (découpées ou non selon une forme) de verre (y compris les miroirs), de marbre ou d'autre pierre, de béton ou de matériaux similaires.

Cette classe comprend :

la fabrication de chaises et de sièges pour bureaux, ateliers, hôtels, restaurants et locaux publics
la fabrication de chaises et de sièges pour théâtres, cinémas, etc.
la fabrication de meubles spéciaux pour magasins : comptoirs, vitrines, rayonnages, etc.
la fabrication de meubles de bureau
la fabrication de paillasses de laboratoire, de tabourets et d'autres sièges de laboratoire, de mobilier de laboratoire (p. ex. armoires et tables)
la fabrication de meubles pour églises, écoles, restaurants
la fabrication de meubles de cuisine
la fabrication de canapés, de canapés-lits et d'ensembles de canapés
la fabrication de chaises et de sièges de jardin
la fabrication de meubles pour chambres à coucher, salons, jardins, etc.
la fabrication de meubles pour machines à coudre, téléviseurs, etc.
la fabrication de matelas et de sommiers

Cette classe comprend également :

la fabrication de chariots de restauration
la fabrication d'éléments encastrés pour le mobilier de magasin
la finition de meubles (p. ex. pulvérisation, peinture, polissage, rembourrage)
la fabrication de dressings

Cette classe ne comprend pas :

la fabrication d'oreillers, de poufs, de coussins, de couettes et d'édredons, voir 13.92
la fabrication de moulures en bois non reconnaissables comme éléments intégrants de meubles, voir 16.1
la fabrication de menuiserie de bâtiment, voir 16.23
la fabrication de matelas gonflables en caoutchouc, voir 22.12
la fabrication de matelas à eau en caoutchouc, voir 22.12
la fabrication de feuilles et plaques (découpées ou non selon une forme) de céramique, de béton et de pierre, voir 23.42, 23.66, 23.70
la fabrication d'appareils d'éclairage ou de lampes, voir 27.40
la fabrication de tableaux noirs, voir 28.23
la fabrication de sièges d'automobiles, voir 29.32
la fabrication de sièges pour bébés pour automobiles, voir 29.32
la fabrication de sièges de wagons de chemin de fer, voir 30.20
la fabrication de sièges d'aéronefs, voir 30.31, 30.32
la fabrication de mobilier médical, chirurgical, dentaire ou vétérinaire, voir 32.50
l'installation de mobilier modulaire, l'installation de cloisons, l'installation de mobilier d'équipement de laboratoire sur chantier, voir 43.32
l'installation d'éléments encastrés pour le mobilier de magasin, voir 43.32
le rembourrage, la remise en état et la réparation de meubles, voir 95.24

Code parent

31.0Fabrication de meubles

Codes enfants5

31.001Fabrication de meubles de bureau et de magasin 31.002Fabrication de meubles de cuisine 31.003Fabrication de matelas 31.004Fabrication de meubles de salle à manger, de salon, de chambre à coucher et de salle de bain 31.009Fabrication d'autres meubles n.c.a.