Fabrication de machines pour l’industrie agroalimentaire et la transformation du tabac

Cette classe comprend :

• la fabrication de séchoirs pour produits agricoles
• la fabrication de machines pour l'industrie laitière, p. ex. :
  • écrémeuses
  • machines pour le traitement du lait (p. ex. homogénéiseurs)
  • machines pour la transformation du lait (p. ex. barattes, malaxeurs de beurre et machines à mouler le beurre)
  • machines pour la fabrication du fromage (p. ex. homogénéiseurs, mouleuses, presses)
• la fabrication de machines pour la minoterie, p. ex. :
  • machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage des semences, grains ou légumineuses séchées (p. ex. tarares, bandes de tamisage, séparateurs, machines à brosser les grains)
  • machines pour la production de farine et de semoule, etc. (p. ex. moulins, alimentateurs, tamiseurs, épurateurs de son, mélangeurs, décortiqueuses à riz, fendeuses de pois)
• la fabrication de presses, broyeurs, etc. (p. ex. pour faire du vin, du cidre, des jus de fruits)
• la fabrication de machines pour la boulangerie ou pour la fabrication de macaronis, spaghettis ou produits similaires, p. ex. :
  • fours de boulangerie, pétrins, diviseuses de pâte, mouleuses, trancheuses, machines à déposer les gâteaux
• la fabrication de machines et équipements pour la transformation de divers aliments, p. ex. :
  • machines pour la fabrication de confiseries, de cacao ou de chocolat ; pour la fabrication du sucre ; pour les brasseries ; pour la transformation de la viande ou de la volaille ; pour la préparation des fruits, des noix ou des légumes ; pour la préparation du poisson, des crustacés ou d'autres produits de la mer
  • autres machines pour la préparation ou la fabrication industrielle d'aliments ou de boissons
• la fabrication de machines pour la filtration ou l'épuration des aliments et des boissons
• la fabrication de machines pour l'extraction ou la préparation des graisses ou huiles animales ou végétales
• la fabrication de machines pour la préparation du tabac et pour la fabrication des cigarettes ou cigares, ou du tabac à pipe ou à chiquer ou du tabac à priser
• la fabrication de machines, installations et équipements pour la cuisson ou le chauffage des aliments dans les hôtels et restaurants

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication d'équipements d'irradiation des aliments et du lait, voir 26.60
• la fabrication de machines d'emballage, de conditionnement et de pesage, voir 28.29
• la fabrication de machines pour le nettoyage, le tri ou le calibrage des œufs, des fruits ou d'autres cultures (à l'exception des semences, grains et légumineuses séchées), voir 28.30