Construction de bateaux de plaisance et de sport

Cette classe comprend :

• la fabrication de bateaux et radeaux gonflables de sport et de plaisance
• la construction de bateaux à voile avec ou sans moteur auxiliaire
• la construction de bateaux à moteur
• la construction d'aéroglisseurs de type récréatif
• la construction de yachts
• la fabrication de véhicules nautiques à usage personnel
• la fabrication d'autres bateaux de plaisance et de sport, p. ex. :
  • canoës, kayaks, bateaux à rames, skiffs

Cette classe comprend également :

• la transformation en usine de bateaux de plaisance et de sport

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de pièces de bateaux de plaisance et de sport :
  • la fabrication de voiles, voir 13.96
  • la fabrication d'ancres en fer ou en acier, voir 25.99
  • la fabrication de moteurs marins, voir 28.11
• la révision en usine de moteurs pour navires et bateaux de sport/plaisance, voir 28.11
• la fabrication de planches à voile et de planches de surf, voir 32.30
• la réparation de bateaux de plaisance, voir 33.15
• la location de bateaux de plaisance et de bateaux à voile avec équipage, voir 50.10, 50.30
• la location de bateaux de plaisance et de yachts sans équipage, voir 77.21