30.99Niveau 4
Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.
Note explicative
Cette classe comprend :
- la fabrication de véhicules à propulsion manuelle (p. ex. chariots à bagages, charrettes à bras, luges, chariots de supermarché)
- la fabrication de véhicules tractés par des animaux (p. ex. sulkys, charrettes à âne, corbillards)
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication de chariots de manutention, équipés ou non de dispositifs de levage ou de manutention, automoteurs ou non, du type utilisé dans les usines (y compris les chariots à bras et les brouettes), voir 28.22
- la fabrication de chariots décoratifs de restaurant (p. ex. chariots à desserts, chariots de service), voir 31.00