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30.990Niveau 5

Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.

Manufacture of other transport equipment n.e.c.

Retour au répertoireVoir sur la BCE (Banque-Carrefour des Entreprises)

Note explicative

Cette classe comprend :

  • la fabrication de véhicules à propulsion manuelle (p. ex. chariots à bagages, charrettes à bras, luges, chariots de supermarché)
  • la fabrication de véhicules tractés par des animaux (p. ex. sulkys, charrettes à âne, corbillards)

Cette classe ne comprend pas :

  • la fabrication de chariots de manutention, équipés ou non de dispositifs de levage ou de manutention, automoteurs ou non, du type utilisé dans les usines (y compris les chariots à bras et les brouettes), voir 28.22
  • la fabrication de chariots décoratifs de restaurant (p. ex. chariots à desserts, chariots de service), voir 31.00

Code parent

30.99Fabrication d’autres équipements de transport n.c.a.

Codes enfants2

30.99001Fabrication de brouettes, de diables, de charrettes à bras, de caddies, etc.30.99002Fabrication de véhicules à traction animale