Fabrication d’articles de sport

Cette classe comprend la fabrication d'articles de sport et d'athlétisme (à l'exception des vêtements et des chaussures).

Cette classe comprend :

• la fabrication d'articles et d'équipements pour le sport et les jeux de plein air et d'intérieur, en toute matière, p. ex. :
  • balles et ballons durs, souples et gonflables
  • raquettes, battes et clubs
  • skis, fixations et bâtons
  • chaussures de ski, chaussures de snowboard et chaussures de ski de fond
  • planches à voile, planches de surf et skis nautiques
  • articles pour la pêche sportive, y compris les épuisettes
  • appelants et articles similaires pour la chasse ou le tir
  • articles et équipements pour l'alpinisme
  • gants de sport, en cuir ou en cuir reconstitué
  • bassins pour piscines et pataugeoires
  • patins à glace, patins à roulettes
  • arcs et arbalètes
  • équipements de gymnase, de centre de fitness ou d'athlétisme
  • poids en métal utilisés pour l'haltérophilie

Cette classe ne comprend pas :

• la fabrication de voiles pour bateaux, voir 13.96
• la fabrication de vêtements de sport, voir 14.29
• la fabrication d'articles de sellerie et de bourrellerie, voir 15.12
• la fabrication de fouets et de cravaches, voir 15.12
• la fabrication de chaussures de sport, voir 15.20
• la fabrication de combinaisons isothermes en caoutchouc et de combinaisons de plongée, voir 22.12
• la fabrication de coiffures en plastique, à l'exception des coiffures de sécurité, voir 22.26
• la fabrication d'armes et de munitions de sport, de chasse ou de tir, voir 25.30
• la fabrication de véhicules de sport autres que les bobsleighs, luges, etc., voir les divisions 29, 30
• la fabrication de bateaux de sport et de loisir, voir 30.12
• la fabrication de tables de billard, voir 32.40
• la fabrication de bouchons d'oreilles et de protections antibruit (p. ex. pour la natation et la protection contre le bruit), voir 32.99
• la fabrication de coiffures de sécurité, voir 32.99
• la réparation d'articles de sport, voir 95.29