38.31Niveau 4
Incinération sans récupération d’énergie
Note explicative
Cette classe comprend l'élimination et le traitement préalable à l'élimination des déchets par combustion ou traitement thermique sans valorisation énergétique.
Cette classe ne comprend pas :
- le traitement thermique avec production d'énergie qui en résulte, voir 38.22