Élimination de déchets sans récupération

Ce groupe comprend l'élimination des déchets non dangereux et dangereux. Y sont inclus le traitement thermique sans valorisation énergétique, la mise en décharge, le rejet dans des masses d'eau et le stockage permanent des déchets. Le traitement préalable à l'élimination de diverses formes de déchets par différents moyens (par exemple le traitement de déchets organiques en vue de leur élimination ; le traitement et l'élimination d'animaux vivants ou morts toxiques et d'autres déchets contaminés ; le traitement et l'élimination de déchets radioactifs transitoires provenant d'hôpitaux, etc.) est également inclus.

Ce groupe comprend également l'enfouissement ou l'incorporation par labour des ordures ; l'élimination de biens usagés en vue de supprimer les déchets nocifs.

Ce groupe ne comprend pas :

• le traitement et l'élimination des eaux usées, voir 37.00
• la valorisation des déchets, voir 38.2