49.410Niveau 5
Transport routier de fret
Freight transport by road
Note explicative
Cette classe comprend :
- toutes les opérations de transport routier de marchandises :
- le transport de grumes
- le transport de bétail
- le transport frigorifique
- le transport de charges lourdes
- le transport en vrac, y compris le transport en camions-citernes, y compris la collecte de lait dans les fermes
- le transport d'automobiles
- le transport de déchets et de matières résiduaires, sans collecte ni élimination
- le transport routier de marchandises pour le compte d'unités postales ou de messagerie, sans exercer aucune autre activité postale ou de messagerie
- le transport routier d'objets entre différentes unités (par exemple bâtiments, unités de stockage, à forfait ou sous contrat)
Cette classe comprend également :
- la location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur
- le transport routier de marchandises par des véhicules à traction humaine ou animale
- la location de camions bétonnières avec chauffeur
- la livraison de meubles, pouvant comprendre le déballage et l'installation
Cette classe ne comprend pas :
- le débardage de grumes en forêt, dans le cadre des opérations d'exploitation forestière, voir 02.40
- la distribution d'eau par camions, voir 36.00
- le transport de déchets en tant que partie intégrante des activités de collecte des déchets, voir 38.11, 38.12
- les services de déménagement, voir 49.42
- l'exploitation d'installations terminales pour la manutention de fret, voir 52.2
- les activités de mise en caisse et d'emballage pour le transport, voir 52.2
- le déplacement de cargaisons sur des sites industriels, généralement au moyen d'équipements de transport non adaptés à une utilisation sur les routes ouvertes à la circulation publique, voir 52.24
- l'enlèvement de marchandises et leur groupage en vue de l'expédition, voir 52.25
- les activités de poste et de messagerie, voir 53.10, 53.20
- le transport par des services de véhicules blindés, voir 80.01
Code parent
49.41Transport routier de fretCodes enfants5
49.41001Transport de marchandises par route : transport de bois de sciage, de bétail, de voit, de déchets, transp frigorifique, transp lourd international, transp en vrac, y compris par camions-citernes49.41002Collecte de lait et transport vers les unités de traitement du lait49.41003Transport de béton, prêt à l'emploi, non fabriqué par l'unité même49.41004Transport de marchandises par véhicules à traction humaine ou animale49.41005Location de camions avec conducteur