10.850Niveau 5
Fabrication de plats préparés
Manufacture of prepared meals and dishes
Note explicative
Cette classe comprend la fabrication de plats préparés (c'est-à-dire préparés, assaisonnés et cuits). Ces plats sont transformés et conservés (par exemple sous forme congelée ou en conserve) et sont généralement emballés et étiquetés en vue de leur revente ; en d'autres termes, cette classe ne comprend pas la préparation de repas destinés à la consommation immédiate (par exemple les aliments préparés dans les restaurants ou par les traiteurs). Pour être considérés comme un plat, ces aliments doivent contenir au moins deux ingrédients principaux distincts (à l'exception des assaisonnements, etc.).
Cette classe comprend :
- la fabrication de plats à base de viande ou de volaille
- la fabrication de plats à base de poisson, y compris le fish and chips
- la fabrication de plats à base de pâtes et de riz
- la fabrication de plats à base de légumes
- la fabrication de pizzas et de croque-monsieur congelés ou conservés d'une autre manière
Cette classe ne comprend pas :
- la fabrication d'aliments frais ou d'aliments contenant moins de deux ingrédients, voir la classe correspondante de la division 10
- la fabrication d'aliments préparés périssables à base de fruits et de légumes, voir 10.39
- la fabrication d'aliments préparés périssables, voir 10.89
- le commerce de gros de plats préparés, voir 46.38
- le commerce de détail de plats préparés, voir 47.11, 47.27
- les activités de traiteur événementiel et de restauration sous contrat, voir 56.2