Commerce de détail

Cette division comprend la revente (vente sans transformation ou après légères modifications ou manipulations habituelles, par exemple le reconditionnement) de biens physiques neufs et d'occasion au grand public pour une consommation ou un usage personnel ou domestique, par des magasins, des grands magasins, des coopératives de consommateurs, des étals, des sociétés de vente par correspondance, l'internet, des vendeurs à domicile, des colporteurs, des distributeurs automatiques, etc.

Cette division comprend le commerce de détail de véhicules automobiles et de motocycles neufs et d'occasion, y compris les véhicules électriques.

Le classement des activités de commerce de détail se fonde sur les biens commercialisés et non sur le mode de vente (en magasin, en ligne, via des étals et des marchés, etc.). Les activités de commerce de détail se répartissent entre les activités de commerce de détail spécialisé (groupes 47.2 à 47.8) et les activités de commerce de détail non spécialisé (groupe 47.1).

Le commerce de détail comprend le commerce de détail de biens d'occasion (classe 47.79). Les groupes ci-dessus sont subdivisés en fonction de la gamme de produits vendus.

Les activités d'intermédiation dans le commerce de détail, qui facilitent les transactions entre acheteurs et vendeurs pour la commande et/ou la livraison de biens moyennant une rémunération ou une commission, sans acquérir la propriété des biens, sont classées dans le groupe 47.9. Toutes les autres activités de commerce de détail, même si le détaillant agit pour le compte d'un tiers, sont classées dans les groupes 47.1 à 47.8.

Les biens vendus dans cette division se limitent aux biens habituellement désignés comme biens de consommation ou biens de détail. Par conséquent, les biens qui ne font normalement pas l'objet d'un commerce de détail (par exemple les grains de céréales, les minerais, les machines industrielles) sont exclus. Les téléchargements (par exemple livres, vidéos) sont également exclus.

Les règles de définition des activités de commerce de détail spécialisé et non spécialisé sont décrites aux paragraphes xx–xx des lignes directrices introductives.

Cette division comprend également le commerce de détail de biens vendus principalement au grand public à partir de marchandises exposées (par exemple ordinateurs personnels, articles de papeterie, peinture ou bois), bien que ces produits ne soient pas nécessairement destinés à un usage personnel ou domestique. Les manipulations habituelles dans le commerce n'affectent pas le caractère fondamental de la marchandise et peuvent comprendre, par exemple, le tri, la séparation, le mélange et l'emballage, la livraison et l'installation des biens ainsi que la promotion des ventes pour leurs clients, si elles sont assurées par le même commerçant.

Cette division comprend également :

• le commerce de détail de carburants pour automobiles et de produits lubrifiants ou de refroidissement
• les activités des maisons de vente aux enchères au détail pour des biens de tiers tant neufs que d'occasion, y compris les ventes aux enchères au détail sur l'internet
• les activités des unités fournissant des services d'intermédiation pour le commerce de détail spécialisé ou non spécialisé (places de marché) qui facilitent les transactions entre acheteurs et vendeurs pour la commande et/ou la livraison de biens physiques moyennant une rémunération ou une commission, sans acquérir la propriété des biens faisant l'objet de l'intermédiation. Ces activités peuvent être exercées sur des plateformes numériques ou par des canaux non numériques (voir groupe 47.9)
• les distributeurs automatiques vendant des biens autres que des denrées alimentaires et des boissons
• les distributeurs automatiques vendant des denrées alimentaires et des boissons préparées par la machine elle-même

Cette division ne comprend pas :

• la vente de produits agricoles par les agriculteurs, voir division 01
• la fabrication et la vente de biens, qui sont généralement classées comme activités manufacturières dans les divisions 10 à 32
• le commerce de grains de céréales, de minerais, de pétrole brut, de produits chimiques industriels, de fer et d'acier, ainsi que de machines et d'équipements industriels, voir division 46
• la vente de denrées alimentaires et de boissons destinées à être consommées sur place et la vente de plats à emporter, voir division 56
• le commerce de biens numériques, la diffusion en continu et le téléchargement de contenus sur des plateformes numériques (p. ex. livres électroniques, audio) relèvent de la section J
• la location et le crédit-bail de véhicules automobiles ou de motocycles, voir 77.1
• la location et le crédit-bail de biens personnels et domestiques au grand public, voir 77.2